Honoraires

Le Client, comme le Cabinet,  doivent poursuivre une seule et même préoccupation: atteindre les objectifs qu’ils se sont fixés ou s’en rapprocher le plus possible, qu’il s’agisse d’un négociation en vue d’une transaction, d’un contentieux face aux juridictions prud’homales, ou d’une défense au pénal au stade de l’instruction ou devant le Tribunal correctionnel.

Si l’atteinte de cet objectif est évidemment le souhait du Client dont la liberté ou la fortune souvent en dépendent, elle est aussi la vocation du Cabinet, dont la prospérité dépend largement de sa réputation, et donc de son efficacité.

Rien ne doit donc troubler, en cours de mission, la relation entre le Cabinet et le Client. Cela n’aurait en effet qu’une seule conséquence: le risque sérieux de compromettre la réalisation de l’objectif fixé. Le Client, comme le Cabinet, en pâtiraient.

C’est la raison pour laquelle, en accord avec les règles déontologiques de la profession d’Avocat, le Cabinet souhaite, dès le départ établir avec le Client la transparence la plus totale au sujet de ses honoraires.

Une convention d’honoraires, conforme au modèle établi par l’Ordre des Avocats, est ainsi signée entre le Cabinet et le Client. Y sont stipulés notamment la définition et le contour de la mission confiée au Cabinet, les conditions de sa réalisation, et le montant et les modalités de paiement des honoraires.

Ceux-ci sont établis, soit sur une base forfaitaire, dont le montant dépend d’un ensemble de critères (complexité du dossier, nombre et type de procédure à mettre en place, enjeux du litige, niveaux de revenus du Client etc.) soit sur la base du taux horaire du Cabinet, variant selon les cas entre 200 Euros H.T et 250 Euros H.T.

Par ailleurs, certains dossiers rendent possible l’établissement d’honoraires de résultat, lesquels correspondent à l’attribution, au profit du Cabinet, d’un pourcentage à déterminer sur les créances  que ce dernier, grâce à ses diligences, parviendrait à obtenir au profit du client, ou, le cas échéant, sur les dettes dont il lui épargnerait le paiement.

Dans tous les cas, le montant des honoraires est évidemment abordé entre le Cabinet et le Client, et peut faire l’objet d’une discussion, celle-ci pouvant notamment porter, lorsque cela est possible, sur une certaine baisse de la base forfaitaire ou du taux horaire, et ce en contrepartie d’une hausse des honoraires de résultat.

Dans tous les cas, le Cabinet précise toutefois que cette discussion sur les honoraires, si elle est possible et même souhaitable, ne saurait se prolonger excessivement : la mission du Cabinet est de traiter au fond les dossiers qui lui sont confiés et non de débattre sans fin de ses honoraires.

Enfin, le Cabinet, bien conscient qu’il est d’usage de dire que les services d’un Avocat sont coûteux, précise à cet égard, que ce coût, bien que réel, rémunère bien évidemment le temps passé, souvent conséquent, sur chaque dossier, mais englobe aussi à hauteur d’un peu plus de 50% le paiement des charges (sociales, fiscales, ordinales, et les charges fixes comme le loyer professionnel) très importantes que doivent supporter tous les membres du Barreau.